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EXTRAIT DU PROCES VERBAL

DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  

EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 2024

Commune de La Rue-Saint-Pierre - Oise

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Délibérations du Conseil Municipal du 27 Mai 2024

Enquête Publique Entreprise TCHAOMEGOT de Bresles

Acquisition d’un ordinateur pour la Mairie

Convention avec le centre de gestion (mise à disposition de personnel remplaçant)

Ecriture comptable pour sortie d’inventaire (Reprise ancien tracteur)

Demande de subvention au Conseil Départemental (Préscolarisation en milieu rural)

Demande de participation financière (Concours de Danse)




Délibérations du Conseil Municipal du 29 Mars 2024


Compte administratif 2023

Compte de gestion 2023

Vote du taux des taxes locales

Subventions aux Associations

Budget primitif 2024

Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

Convention de partenariat avec la Fédération Départementale Familles Rurales

Organisation du Centre Aéré

Régularisation bilan comptable

Rapport sur l’assainissement et l’eau potable

Délégation de service public de l’Aéroport de Beauvais-Tillé

Acquisition d’un tracteur pour l’atelier communal

Demande de subvention au titre du fond vert (Rénovation du groupe scolaire)