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EXTRAIT DU PROCES VERBAL

DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  

EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 2023

Commune de La Rue-Saint-Pierre - Oise

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Délibération du Conseil Municipal du 19Décembre 2023

Liquidation du SyndicatMixte de l'Oise des Classes d'Environement (SMIOCE)

Convention Territoriale Globale 2023/2027 CAB CAF de l'Oise


Délibérations du Conseil Municipal du 9 Juin 2023

 Points :

Convention de partenariat Accueil de loisirs Association Familles Rurales

Demande d'aide finacière pour participaer à un concours National de Danse


Délibérations du Conseil Municipal du 31 03 2023

Points :

Compte Administratif 2022, Compte de Gestion, Vote du Taux des Taxes Locales, Subventions aux Associations, Vote du Budget Primitif 2023, Renouvellement de la Convention avec le Centre de Gestion de l'Oise


Délibérations du Conseil Municipal du 27 01 2023

 

 Extrait Conseil Municipal

Points :

Demande de subvention au titre de la DSIL rénovation énergétique (Dotation à l'Investissement Local)

Demande de subvention au titre du fond vert "Rénovation énergétiquedes bâtimentspublics"

Eclairage public, remplacement des armoires, Equipement du parc en ampoules LED

Adhésion des Communesdu Clermontoiset du Pays du Valois au SE60